Subventions d'investissements scolaires : investissements scolaires du 1er degré - année 2006 (4ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "13/07/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Economie" du filtre Domaine
Langue et Culture Régionales.. Aide à l'association "Langue et Culture Régionales du Sundgau"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plantations. Tranfert de gestion des plantations situés sur le domaine public routier départemental en agglomération. Conventions-types de tranfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Domaine de Husseren-Wesserling. Réfection des murs de soutènement des terrasses.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41-chapitre 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actualisation tarifaire des transports départementaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin